1. Éditeur du site
Le site Noxwell (accessible à l'adresse noxwell.fr) est édité par :
Sasha Martin, exerçant en nom propre sous le statut de micro-entrepreneur.
Nom commercial : NOXWELL
Adresse du siège : 395 chemin du Courbet, 31530 Montaigut-sur-Save, France
Numéro SIRET : 98398348700023
Activité : Services de mixage et mastering audio
Email : hello@noxwell.fr
Directeur de la publication : Sasha Martin
2. TVA — Franchise en base
Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts, Noxwell bénéficie de la franchise en base de TVA.
Toutes les prestations sont facturées en HT (hors taxes) avec la mention obligatoire :
« TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».
Aucune TVA n'est collectée ni reversée par Noxwell.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par Vercel Inc. :
Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
Les données et fichiers utilisateurs sont stockés via Supabase (services d'authentification, base de données, stockage de fichiers) :
Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
Site web : supabase.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Noxwell (textes, design, code, images, vidéos, logo, marque) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle français et international.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Sasha Martin, sauf exception prévue par la loi (citation, courte reproduction à des fins pédagogiques, etc.).
Les pistes audio fournies par les clients restent la propriété exclusive de leurs auteurs. Noxwell ne revendique aucun droit sur les œuvres confiées pour le mixage ou le mastering.
Le résultat (mix / mastering livré) est cédé sans réserve au client à des fins commerciales ou non, conformément aux Conditions Générales de Vente.
5. Liens hypertextes
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L'utilisation de ces sites tiers est régie par leurs propres conditions générales et politiques de confidentialité, que l'utilisateur est invité à consulter directement.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées par Noxwell est détaillé dans la Politique de confidentialité.
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7. Conditions d'utilisation
L'utilisation du site et des services proposés est soumise aux Conditions Générales de Vente, que tout utilisateur est réputé accepter en passant commande.
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La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de la page.